Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Anne Zunic
/
Flûte Royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Flûte Royale
Madame Anne Zunic

Numéro de dépôt :
4490630
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
Flûte Royale de Anne Zunic

Présentation de la marque Flûte Royale

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par madame Anne Zunic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flûte Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est madame Anne Zunic domicilié(e) 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Zunic domicilié(e) 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France.

La marque Flûte Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flûte Royale arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

Anne Zunic a également déposé les autres marques suivantes : HECTARE , CHAMPEZIENNE , Bread Access , Les Charmentaises , JANNE , ZUNIC , LEVAIN DE CHAMPAGNE , PROMO PAIN , Ô Flûte! , Charmentaise


Madame Anne Zunic - 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France


Madame Anne Zunic - 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.